L'aéronef habité passe d'abord
Entre deux aéronefs habités, on raisonne en priorités de passage. Entre un drone et un aéronef habité, non : la charge de l'évitement pèse en premier lieu sur le télépilote, parce que l'équipage n'a presque aucune chance de le voir.
À retenir
- Le point UAS.OPEN.060(2)(b) impose un balayage visuel complet de l'espace aérien autour de l'aéronef sans équipage à bord, afin d'éviter tout risque de collision avec un aéronef avec équipage.
- Le GM1 correspondant distingue deux situations : un aéronef en croisière très haut, à un kilomètre ou plus, ne justifie pas d'interrompre le vol ; un aéronef passant à basse hauteur impose une réaction immédiate.
- La réaction attendue dans ce second cas : descendre aussitôt l'aéronef près du sol (l'AESA cite l'ordre de grandeur de moins de 10 mètres) et le tenir à 500 mètres au moins de l'aéronef habité ; si cette distance ne peut être garantie, atterrir sans délai.
- Rester en stationnaire ne réduit rien : ce qui manque, c'est la séparation verticale, pas la lisibilité de la trajectoire.
- L'AMC1 UAS.OPEN.060(2)(b) recommande, en présence d'obstacles, de garder l'aéronef suffisamment bas pour qu'il soit essentiellement masqué par eux, puisque les aéronefs habités volent normalement plus haut que les obstacles. Monter pour mieux voir son drone est exactement le réflexe inverse.
- Le point UAS.OPEN.060(2)(b) se termine par une obligation large : interrompre le vol dès que l'exploitation présente un risque pour d'autres aéronefs, des personnes, des animaux, l'environnement ou des biens.
- Interdiction ferme et de droit dur : ne pas voler à proximité ou à l'intérieur d'une zone où des mesures d'intervention d'urgence sont en cours, sauf autorisation des services responsables (UAS.OPEN.060(3)).
Le piège. Le piège est de croire que le plafond des 120 mètres tient lieu de séparation. Il ne protège que du trafic de croisière. Les hélicoptères de secours, les avions de travail agricole, les planeurs et les parachutistes travaillent régulièrement dans votre tranche de hauteur.
Source
Règlement d'exécution (UE) 2019/947 (CELEX 02019R0947, consolidé au 01/05/2025), annexe partie A, points UAS.OPEN.060(2)(b) et UAS.OPEN.060(3) ; AMC1 UAS.OPEN.060(2)(b), GM1 UAS.OPEN.060(2)(b) et GM2 UAS.OPEN.060(3) (ED Decision 2019/021/R)