L'environnement du vol : obstacles, personnes, lumière
La sécurité d'un vol se décide au sol, en regardant autour de soi. Le règlement le formule comme une obligation de vérification, et l'AESA détaille ce qu'il faut chercher : une liste que l'examen reprend presque telle quelle.
À retenir
- Le point UAS.OPEN.060(1)(c) impose au pilote à distance d'observer l'environnement d'exploitation, de vérifier la présence d'obstacles et de vérifier la présence de toute personne ne participant pas à l'exploitation.
- L'AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c) énumère ce qu'on relève : position des personnes, des biens, des véhicules, des routes ouvertes à la circulation, des obstacles, des aérodromes et des infrastructures critiques. Il ajoute qu'il faut, lorsque c'est possible, parcourir à pied la zone prévue.
- Le même AMC demande d'être familier des conditions de lumière et de faire un effort raisonnable pour identifier les sources d'énergie électromagnétique susceptibles de provoquer des interférences ou d'endommager les équipements de l'UAS.
- Pour une personne qui traverse la zone en A3, l'AMC1 UAS.OPEN.040(1) propose trois planchers cumulatifs : 30 mètres, la hauteur de vol (la règle du 1 pour 1), et la distance parcourue en 2 secondes à la vitesse maximale. C'est le plus élevé des trois qui commande.
- Ces trois planchers sont un moyen de conformité, pas un article : la règle de droit dur est le point UAS.OPEN.040(1), qui exige qu'aucune personne non impliquée ne soit mise en danger dans le rayon d'action de l'aéronef pendant toute la durée de l'exploitation.
- Le statut d'une personne se construit : l'exploitant s'assure que toutes celles qui participent ont été informées des risques et ont expressément accepté d'y participer (UAS.OPEN.050(7)). Un accompagnant non briefé reste une personne non impliquée (art. 2, point 18)).
- Un rassemblement de personnes se définit par la densité qui empêche les personnes de s'écarter, jamais par un effectif (art. 2, point 3)), et son survol est interdit dans toute la catégorie ouverte (art. 4, § 1, point c)).
- Le vol s'interrompt dès qu'il présente un risque pour d'autres aéronefs, des personnes, des animaux, l'environnement ou des biens (UAS.OPEN.060(2)(b)). Les animaux et l'environnement figurent bien dans la liste.
Le piège. L'imagerie satellite est toujours datée. Une grue montée la semaine dernière, une ligne électrique neuve, un lotissement récent n'y figurent pas, et les câbles aériens sont précisément ce qui ne se voit ni depuis l'écran ni depuis le sol à cent mètres. C'est ce que la reconnaissance à pied va chercher.
Un schéma accompagne cette fiche : il est dans l'app We Drone.
Source
Règlement d'exécution (UE) 2019/947 (CELEX 02019R0947, consolidé au 01/05/2025), art. 2, points 3) et 18), art. 4, § 1, point c), et annexe partie A, points UAS.OPEN.040(1), UAS.OPEN.050(7), UAS.OPEN.060(1)(c) et UAS.OPEN.060(2)(b) ; AMC1 UAS.OPEN.040(1) et AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c) (ED Decision 2019/021/R)