S'informer avant de voler
L'obligation d'information pèse sur le pilote à distance, avant chaque exploitation, et le mot qui la rend contraignante est « à jour ». C'est une des rares obligations du règlement qu'aucun équipement embarqué ne peut assumer à votre place.
À retenir
- Le point UAS.OPEN.060(1)(b) impose au pilote à distance, avant de commencer l'exploitation, d'obtenir les informations à jour relatives à toute zone géographique UAS publiée par l'État membre de l'exploitation.
- Une carte consultée le mois dernier ne vaut rien : les zones temporaires (manifestation, feu de forêt, vol officiel) apparaissent et disparaissent, et les zones publiées ont une période de validité.
- Le point UAS.OPEN.060(2)(c) oblige par ailleurs à respecter les limites définies dans ces zones. Lorsque l'une d'elles exige une autorisation de vol préalable (art. 15, § 1, point a)), elle s'obtient avant, pas sur place.
- La géovigilance ne remplace pas la vérification : elle alerte à partir des données chargées (art. 2, point 15)), et c'est l'exploitant qui les met à jour en fonction du lieu envisagé de l'exploitation (UAS.OPEN.050(5)).
- L'AMC1 UAS.OPEN.050(4)(c) précise la chaîne : l'exploitant télécharge la dernière version des données géographiques et la met à la disposition du pilote à distance, pour que celui-ci la charge dans l'aéronef.
- Un aéronef de classe C0 n'embarque aucune fonction de géovigilance (la partie 1 de l'annexe du règlement délégué n'en exige pas) et cela ne le dispense de rien. Un drone sans alerte n'est pas un drone sans zone.
- La météo entre dans la même préparation : l'AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c) demande de vérifier que les conditions sont compatibles avec le manuel du fabricant au début de l'exploitation ET pendant toute sa durée. La prévision fait partie de la préparation, pas de la réaction.
Le piège. Deux erreurs symétriques, et l'examen les aime toutes les deux : la carte téléchargée une fois pour toutes, et l'illusion d'automatisme. Un aéronef qui ne déclenche aucune alerte n'atteste de rien s'il embarque encore les zones d'un autre pays ou d'une saison précédente.
Source
Règlement d'exécution (UE) 2019/947 (CELEX 02019R0947, consolidé au 01/05/2025), art. 2, point 15), art. 15, § 1, point a), et annexe partie A, points UAS.OPEN.050(5), UAS.OPEN.060(1)(b) et UAS.OPEN.060(2)(c) ; AMC1 UAS.OPEN.050(4)(c) et AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c) (ED Decision 2019/021/R) ; règlement délégué (UE) 2019/945 (CELEX 02019R0945, consolidé au 24/06/2025), annexe, partie 1