Préparer le vol et reconnaître le site
Le programme d'examen découpe les procédures opérationnelles en trois phases : avant vol, en vol, après vol. La première est la plus dense, et c'est la seule où presque tout se joue encore sans conséquence.
À retenir
- Le point UAS.OPEN.060(1) énumère cinq vérifications avant chaque vol : détenir les compétences et la preuve d'aptitude, obtenir les informations à jour sur les zones géographiques, observer l'environnement d'exploitation, s'assurer que l'UAS est en état de terminer le vol en sécurité et que l'identification directe à distance est active et actualisée, et contrôler la masse d'une charge utile ajoutée.
- En sous-catégorie A3, la distance horizontale de sécurité est d'au moins 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles ou récréatives (UAS.OPEN.040(2)). Le critère est la ZONE, pas la présence de personnes : un lotissement désert un mardi matin reste une zone résidentielle.
- S'y ajoute, indépendamment, le point UAS.OPEN.040(1) : voler dans une zone où l'on peut raisonnablement estimer qu'aucune personne non impliquée ne sera mise en danger dans le rayon d'action de l'aéronef.
- La reconnaissance à pied, lorsqu'elle est possible, est recommandée par l'AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c). L'imagerie satellite est datée ; les obstacles fins ne s'y voient pas.
- Météo : les conditions doivent rester compatibles avec le manuel du fabricant, au départ ET sur toute la durée prévue (AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c)). L'obligation d'exploiter conformément aux instructions du fabricant, elle, est de droit dur (UAS.OPEN.060(2)(e)).
- Énergie : l'AMC1 UAS.OPEN.060(1)(d) demande une charge suffisante au regard de l'exploitation prévue ET du besoin d'énergie supplémentaire en cas d'événement imprévisible. Aucun pourcentage de réserve n'est fixé par le règlement.
- Les accompagnants doivent être informés des risques et accepter expressément de participer (UAS.OPEN.050(7)) ; sans cela, ils restent des personnes non impliquées, protégées comme telles.
- L'exploitant désigne un pilote à distance pour chaque vol (UAS.OPEN.050(3)) : à tout instant, une personne est identifiable comme responsable de l'exploitation.
Le piège. La conversion la plus fréquente, et elle est fausse : transformer les 150 mètres de l'A3 en distance aux personnes. Ce sont 150 mètres à des ZONES. La distance aux personnes relève d'une autre règle, qui n'est pas chiffrée en A3 mais exige qu'aucune personne non impliquée ne soit mise en danger.
Un schéma accompagne cette fiche : il est dans l'app We Drone.
Source
Règlement d'exécution (UE) 2019/947 (CELEX 02019R0947, consolidé au 01/05/2025), annexe partie A, points UAS.OPEN.040(1) et (2), UAS.OPEN.050(3), UAS.OPEN.050(7), UAS.OPEN.060(1) et UAS.OPEN.060(2)(e) ; AMC1 UAS.OPEN.060(1)(c) et AMC1 UAS.OPEN.060(1)(d) (ED Decision 2019/021/R) ; AMC1 UAS.OPEN.020(4)(b) et UAS.OPEN.040(3) (ED Decision 2022/002/R)